popmyduke

Une entreprise peut réaliser des dons auprès d’organismes à but non lucratif, cela s’appelle du mécénat d’entreprise. Ces dons donnent accès à une réduction d’impôt. Pour bénéficier de cet avantage fiscal, certaines conditions doivent être remplies.

Contrairement au leasing qui est applicable dans plusieurs pays de l’UE (voir mon 1er article de cette série sur l’achat d’art en entreprises), le mécanisme du mécénat est uniquement applicable en droit français.

Le mécénat est un soutien matériel ou financier apporté par une entreprise, sans aucune contrepartie, à un organisme sans but lucratif pour l’exercice d’activités présentant un intérêt général. En d’autres termes, le mécénat consiste à faire un don à un organisme d’intérêt général (par exemple à une association) pour la conduite de ses activités, sans attendre en retour de contrepartie équivalente. En pratique, le don peut prendre l’une des 3 formes suivantes :

• En numéraire 💰: l’entreprise effectue un don en argent, de manière ponctuelle ou répétée
• En nature 🎁: l’entreprise fait don d’un bien mobilier (ex : nourriture, ordinateurs) ou immobilier (ex : local)
• En compétence 💼: l’entreprise réalise une prestation de service ou met son personnel à disposition de l’organisme

Pour le calcul de la réduction d’impôts, l’entreprise donatrice doit procéder à la valorisation de ses dons en nature ou en compétence. Les biens et prestations de service donnés sont valorisés à leur coût de revient, c’est-à-dire les coûts supportés par l’entreprise pour acquérir ou produire le bien ou la prestation donné(e).

ATTENTION à ne pas confondre avec le parrainage (sponsoring en anglais) dans le cadre duquel l’entreprise qui parraine retire une contrepartie directe (ex : publicité) de l’organisme parrainé en échange du soutien accordé. Par exemple, une boulangerie verse de l’argent à un club de foot local en échange du placement de son logo sur les maillots des joueurs ou de banderoles publicitaires en bord de terrain pendant les matchs.

Pour ouvrir droit à la réduction d’impôts, les versements effectués dans le cadre du mécénat doivent l’être au profit d’organismes d’intérêt général. Autrement dit, l’activité de ces organismes doit être non lucrative et ne pas profiter à un cercle restreint de personnes.

Il peut s’agir des organismes bénéficiaires suivants :

• 🏛️ Organismes d’intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel
• 🌿 Organismes d’intérêt général concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel où à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises
• ⚖️ Organismes d’intérêt général concourant à l’égalité entre les femmes et les hommes
• 🏞️ Fondations ou associations reconnues d’utilité publique 🖼️ Musées de France
• 🎓 Établissements d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique public ou privé, d’intérêt général, à but non lucratif
• 📚 Établissements d’enseignement supérieur consulaire pour leurs activités de formation professionnelle initiale et continue et de recherche
• 🎭 Sociétés ou organismes publics ou privés agréés par le ministère chargé du budget
• 🎪 Organismes publics ou privés dont le gestion est désintéressée et qui ont pour principale activité la présentation au public d’œuvres théâtrales, musicales, cinématographiques, audiovisuelles et de cirque ou l’organisation d’expositions d’art contemporain
• 🏛️ Fondation du patrimoine
• 🌳 Communes ou syndicats de gestion forestière dans le cadre d’une activité d’intérêt général concourant à la défense de l’environnement naturel.

Attention, les dons réalisés au profit de personnes physiques (artistes, par exemple) n’ouvrent pas droit aux avantages fiscaux.

La réduction d’impôt accordée à l’entreprise vient en soustraction du montant d’impôt dû lors de l’année du don. Peu importe que l’entreprise soit soumise à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu (IR).

Le taux de la réduction varie en fonction de l’organisme bénéficiaire du don. 2 cas se présente :

1.      Le cas classique de droit commun

Votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à l’un des montants suivants :

• 60 % du montant du don pour la fraction inférieure ou égale à 2 000 000 €
• 40 % pour la part du don supérieure à 2 000 000 €

Cependant, le montant des dons retenus pour le calcul de la réduction ne peut pas dépasser, sur un même exercice, un plafond de 20 000 € ou 0,5 % du chiffre d’affaires annuel hors taxe de l’entreprise donatrice si ce dernier montant est plus élevé.

Lorsque le plafond est dépassé au cours d’un exercice, l’excédent du don est étalé au maximum sur les 5 exercices suivants, après la prise en compte d’éventuels nouveaux dons effectués durant ces exercices. Le taux appliqué à cet excédent est le taux appliqué au montant initial.

Exemple 1 : Votre entreprise réalise des dons d’un montant égal à 46 000 € au cours de l’exercice comptable N

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 27 500 € (le plafond) = 16 500 € de réduction.

L’excédent de don égal à 18 500 € (46 000 – 27 500) pourra alors être pris en compte lors du prochain exercice comptable N+1.

Exemple 2 : Au cours de l’exercice suivant N+1, l’entreprise réalise des dons pour un montant de 20 000 €

Votre chiffre d’affaires HT a grimpé à 8 000 000 €. Le plafond applicable à cet exercice est donc fixé à 0,5 % de son chiffre d’affaires HT (40 000 €).

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 20 000 € + 60 % de 18 500 € (excédent de l’exercice précédent) = 23 100 € de réduction d’impôt pour l’exercice N+1.

2.      Le cas ou le bénéficiaire est un organisme à but non lucratif qui fournit des produits de nécessités à des personnes en difficutés

Dans ce cas précis, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôts de 60 % du montant du don.

Cependant, le montant des dons retenus pour le calcul de la réduction ne peut pas dépasser, sur un même exercice, un plafond de 20 000 € ou 5‰ du chiffre d’affaires annuel hors taxe de l’entreprise donatrice si ce dernier montant est plus élevé.

Lorsque le plafond est dépassé au cours d’un exercice, l’excédent du don est étalé au maximum sur les 5 exercices suivants, après la prise en compte d’éventuels nouveaux dons effectués durant ces exercices. Le taux appliqué à cet excédent est le taux appliqué au montant initial.

Exemple 1 : Votre entreprise réalise des dons d’un montant égal à à 46 000 € au cours de l’exercice comptable N

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 27 500 € (le plafond) = 16 500 € de réduction.

L’excédent de don égal à 18 500 € (46 000 – 27 500) pourra alors être pris en compte lors du prochain exercice comptable N+1.

Exemple 2 : Au cours de l’exercice suivant N+1, l’entreprise réalise des dons pour un montant de 20 000 €

Votre chiffre d’affaires HT a grimpé à 8 000 000 €. Le plafond applicable à cet exercice est donc fixé à 5‰ de son chiffre d’affaires HT (40 000 €).

Pour cet exercice comptable, l’entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 20 000 € + 60 % de 18 500 € (excédent de l’exercice précédent) = 23 100 € de réduction d’impôt pour l’exercice N+1.

Faire une déclaration fiscale 📝

Les obligations déclaratives varient selon le statut juridique de l’entreprise donatrice :

• Entrepreneur individuel
• Société soumise à l’impôt sur le revenu (IR)
• Société soumise à l’impôt sur les sociétés (IS)

Au delà de 10 000 € de dons versés au cours d’un même exercice, l’entreprise doit réaliser une déclaration supplémentaire.

Vous êtes un entrepreneur individuel 👨💼

L’entreprise doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n° 2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

L’entreprise doit ensuite déposer le formulaire n°2069-RCI qui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice.

Le montant de la réduction d’impôt doit être indiqué sur la déclaration de revenus complémentaire n°2042-C-PRO.

Par ailleurs, l’entreprise qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Votre société est soumise à l’IS 📈

La société doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n°2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

La société doit joindre à sa déclaration annuelle de résultats, le formulaire n°2069-RCIqui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice

La société mère d’un groupe doit souscrire les déclarations des réductions et des crédits d’impôt pour elle-même et chacune de ses filiales.

Comme ils sont déjà déduits, les versements ne sont pas déductibles pour la détermination du bénéfice imposable.

Par ailleurs, la société qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Votre société est soumise à l’IR 🔒

La société doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n°2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

Cette réduction d’impôt peut être utilisée par les associés proportionnellement à leurs parts dans la société s’ils remplissent une des conditions suivantes :

• L’associé est soumis à l’impôt sur les sociétés.
• L’associé est une personne physique participant à l’exploitation.

Il faut ensuite déposer le formulaire n°2069-RCI qui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice.

Comme ils sont déjà déduits, les versements ne sont pas déductibles pour la détermination du bénéfice imposable.

Par ailleurs, la société qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Notre conseil: conserver un reçu fiscal 🔒

L’entreprise doit également être en mesure de présenter, à la demande de l’administration fiscale, un reçu fiscal attestant la réalité des dons.

Ce reçu est délivré par l’organisme bénéficiaire du don. Celui-ci doit remplir le formulaire n°2041-MEC-SD.

L’organisme bénéficiaire peut établir un reçu unique pour plusieurs dons effectués par une même entreprise au cours d’une période donnée (mois, trimestre, semestre ou exercice fiscal de l’entreprise donatrice).

L’entreprise donatrice doit conserver ces reçus.

Avantages (+)

• l’œuvre s’inscrit en immobilisation et s’amortit sur 5 ans
• déduction possible de 60% d’impôts sur 1/5 de la valeur de l’œuvre par an

Inconvénients (-)

• oblige à décaisser immédiatement la trésorerie pour financer l’œuvre
• l’œuvre doit être exposée « au public » dans les locaux de la société (attention au contrôle fiscal inopiné si l’œuvre se trouve ailleurs)
• si vous vous vendez l’œuvre à vous-même, vous devez réintégrer les sommes d’impôts déduites au résultat imposable de l’année de la cession
• l’œuvre appartient à la société et ne rentre pas dans votre collection privée

Une entreprise peut réaliser des dons auprès d’organismes à but non lucratif, cela s’appelle du mécénat d’entreprise. Ces dons donnent accès à une réduction d’impôt. Pour bénéficier de cet avantage fiscal, certaines conditions doivent être remplies.

Contrairement au leasing qui est applicable dans plusieurs pays de l’UE (voir mon 1er article de cette série sur l’achat d’art en entreprises), le mécanisme du mécénat est uniquement applicable en droit français.

Le mécénat est un soutien matériel ou financier apporté par une entreprise, sans aucune contrepartie, à un organisme sans but lucratif pour l’exercice d’activités présentant un intérêt général. En d’autres termes, le mécénat consiste à faire un don à un organisme d’intérêt général (par exemple à une association) pour la conduite de ses activités, sans attendre en retour de contrepartie équivalente. En pratique, le don peut prendre l’une des 3 formes suivantes :

• En numéraire 💰: l’entreprise effectue un don en argent, de manière ponctuelle ou répétée
• En nature 🎁: l’entreprise fait don d’un bien mobilier (ex : nourriture, ordinateurs) ou immobilier (ex : local)
• En compétence 💼: l’entreprise réalise une prestation de service ou met son personnel à disposition de l’organisme

Pour le calcul de la réduction d’impôts, l’entreprise donatrice doit procéder à la valorisation de ses dons en nature ou en compétence. Les biens et prestations de service donnés sont valorisés à leur coût de revient, c’est-à-dire les coûts supportés par l’entreprise pour acquérir ou produire le bien ou la prestation donné(e).

ATTENTION à ne pas confondre avec le parrainage (sponsoring en anglais) dans le cadre duquel l’entreprise qui parraine retire une contrepartie directe (ex : publicité) de l’organisme parrainé en échange du soutien accordé. Par exemple, une boulangerie verse de l’argent à un club de foot local en échange du placement de son logo sur les maillots des joueurs ou de banderoles publicitaires en bord de terrain pendant les matchs.

Pour ouvrir droit à la réduction d’impôts, les versements effectués dans le cadre du mécénat doivent l’être au profit d’organismes d’intérêt général. Autrement dit, l’activité de ces organismes doit être non lucrative et ne pas profiter à un cercle restreint de personnes.

Il peut s’agir des organismes bénéficiaires suivants :

• 🏛️ Organismes d’intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel
• 🌿 Organismes d’intérêt général concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel où à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises
• ⚖️ Organismes d’intérêt général concourant à l’égalité entre les femmes et les hommes
• 🏞️ Fondations ou associations reconnues d’utilité publique 🖼️ Musées de France
• 🎓 Établissements d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique public ou privé, d’intérêt général, à but non lucratif
• 📚 Établissements d’enseignement supérieur consulaire pour leurs activités de formation professionnelle initiale et continue et de recherche
• 🎭 Sociétés ou organismes publics ou privés agréés par le ministère chargé du budget
• 🎪 Organismes publics ou privés dont le gestion est désintéressée et qui ont pour principale activité la présentation au public d’œuvres théâtrales, musicales, cinématographiques, audiovisuelles et de cirque ou l’organisation d’expositions d’art contemporain
• 🏛️ Fondation du patrimoine
• 🌳 Communes ou syndicats de gestion forestière dans le cadre d’une activité d’intérêt général concourant à la défense de l’environnement naturel.

Attention, les dons réalisés au profit de personnes physiques (artistes, par exemple) n’ouvrent pas droit aux avantages fiscaux.

La réduction d’impôt accordée à l’entreprise vient en soustraction du montant d’impôt dû lors de l’année du don. Peu importe que l’entreprise soit soumise à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu (IR).

Le taux de la réduction varie en fonction de l’organisme bénéficiaire du don. 2 cas se présente :

1.      Le cas classique de droit commun

Votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à l’un des montants suivants :

• 60 % du montant du don pour la fraction inférieure ou égale à 2 000 000 €
• 40 % pour la part du don supérieure à 2 000 000 €

Cependant, le montant des dons retenus pour le calcul de la réduction ne peut pas dépasser, sur un même exercice, un plafond de 20 000 € ou 0,5 % du chiffre d’affaires annuel hors taxe de l’entreprise donatrice si ce dernier montant est plus élevé.

Lorsque le plafond est dépassé au cours d’un exercice, l’excédent du don est étalé au maximum sur les 5 exercices suivants, après la prise en compte d’éventuels nouveaux dons effectués durant ces exercices. Le taux appliqué à cet excédent est le taux appliqué au montant initial.

Exemple 1 : Votre entreprise réalise des dons d’un montant égal à 46 000 € au cours de l’exercice comptable N

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 27 500 € (le plafond) = 16 500 € de réduction.

L’excédent de don égal à 18 500 € (46 000 – 27 500) pourra alors être pris en compte lors du prochain exercice comptable N+1.

Exemple 2 : Au cours de l’exercice suivant N+1, l’entreprise réalise des dons pour un montant de 20 000 €

Votre chiffre d’affaires HT a grimpé à 8 000 000 €. Le plafond applicable à cet exercice est donc fixé à 0,5 % de son chiffre d’affaires HT (40 000 €).

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 20 000 € + 60 % de 18 500 € (excédent de l’exercice précédent) = 23 100 € de réduction d’impôt pour l’exercice N+1.

2.      Le cas ou le bénéficiaire est un organisme à but non lucratif qui fournit des produits de nécessités à des personnes en difficutés

Dans ce cas précis, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôts de 60 % du montant du don.

Cependant, le montant des dons retenus pour le calcul de la réduction ne peut pas dépasser, sur un même exercice, un plafond de 20 000 € ou 5‰ du chiffre d’affaires annuel hors taxe de l’entreprise donatrice si ce dernier montant est plus élevé.

Lorsque le plafond est dépassé au cours d’un exercice, l’excédent du don est étalé au maximum sur les 5 exercices suivants, après la prise en compte d’éventuels nouveaux dons effectués durant ces exercices. Le taux appliqué à cet excédent est le taux appliqué au montant initial.

Exemple 1 : Votre entreprise réalise des dons d’un montant égal à à 46 000 € au cours de l’exercice comptable N

Pour cet exercice comptable, votre entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 27 500 € (le plafond) = 16 500 € de réduction.

L’excédent de don égal à 18 500 € (46 000 – 27 500) pourra alors être pris en compte lors du prochain exercice comptable N+1.

Exemple 2 : Au cours de l’exercice suivant N+1, l’entreprise réalise des dons pour un montant de 20 000 €

Votre chiffre d’affaires HT a grimpé à 8 000 000 €. Le plafond applicable à cet exercice est donc fixé à 5‰ de son chiffre d’affaires HT (40 000 €).

Pour cet exercice comptable, l’entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 60 % de 20 000 € + 60 % de 18 500 € (excédent de l’exercice précédent) = 23 100 € de réduction d’impôt pour l’exercice N+1.

Faire une déclaration fiscale 📝

Les obligations déclaratives varient selon le statut juridique de l’entreprise donatrice :

• Entrepreneur individuel
• Société soumise à l’impôt sur le revenu (IR)
• Société soumise à l’impôt sur les sociétés (IS)

Au delà de 10 000 € de dons versés au cours d’un même exercice, l’entreprise doit réaliser une déclaration supplémentaire.

Vous êtes un entrepreneur individuel 👨💼

L’entreprise doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n° 2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

L’entreprise doit ensuite déposer le formulaire n°2069-RCI qui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice.

Le montant de la réduction d’impôt doit être indiqué sur la déclaration de revenus complémentaire n°2042-C-PRO.

Par ailleurs, l’entreprise qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Votre société est soumise à l’IS 📈

La société doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n°2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

La société doit joindre à sa déclaration annuelle de résultats, le formulaire n°2069-RCIqui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice

La société mère d’un groupe doit souscrire les déclarations des réductions et des crédits d’impôt pour elle-même et chacune de ses filiales.

Comme ils sont déjà déduits, les versements ne sont pas déductibles pour la détermination du bénéfice imposable.

Par ailleurs, la société qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Votre société est soumise à l’IR 🔒

La société doit calculer le montant de la réduction d’impôt au moyen de la fiche d’aide au calcul n°2069-M-FC-SD. Cette feuille de calcul n’est pas à envoyer à l’administration fiscale.

Cette réduction d’impôt peut être utilisée par les associés proportionnellement à leurs parts dans la société s’ils remplissent une des conditions suivantes :

• L’associé est soumis à l’impôt sur les sociétés.
• L’associé est une personne physique participant à l’exploitation.

Il faut ensuite déposer le formulaire n°2069-RCI qui récapitule toutes les réductions et crédits d’impôt de l’exercice.

Comme ils sont déjà déduits, les versements ne sont pas déductibles pour la détermination du bénéfice imposable.

Par ailleurs, la société qui réalise plus de 10 000 € de dons au cours d’un même exercice doit effectuer une déclaration supplémentaire indiquant les informations suivantes :

• Montant et date des dons
• Identité des bénéficiaires
• Valeur des biens ou services reçus en contrepartie lorsqu’il y en a (ex : don d’argent à une association de prêts de livre en échange de quelques livres)

Cette déclaration est réalisée dans l’annexe du formulaire n°2069-RCI, lors du dépôt de la déclaration de résultats de l’exercice.

Notre conseil: conserver un reçu fiscal 🔒

L’entreprise doit également être en mesure de présenter, à la demande de l’administration fiscale, un reçu fiscal attestant la réalité des dons.

Ce reçu est délivré par l’organisme bénéficiaire du don. Celui-ci doit remplir le formulaire n°2041-MEC-SD.

L’organisme bénéficiaire peut établir un reçu unique pour plusieurs dons effectués par une même entreprise au cours d’une période donnée (mois, trimestre, semestre ou exercice fiscal de l’entreprise donatrice).

L’entreprise donatrice doit conserver ces reçus.

Avantages +
– l’œuvre s’inscrit en immobilisation et s’amortit sur 5 ans

– déduction possible de 60% d’impôts sur 1/5 de la valeur de l’œuvre par an

Inconvénients –
– oblige à décaisser immédiatement la trésorerie pour financer l’œuvre

– l’œuvre doit être exposée « au public » dans les locaux de la société (attention au contrôle fiscal inopiné si l’œuvre se trouve ailleurs)

– si vous vous vendez l’œuvre à vous-même, vous devez réintégrer les sommes d’impôts déduites au résultat imposable de l’année de la cession

– l’œuvre appartient à la société et ne rentre pas dans votre collection privée

Le Leasing ou location d’art avec option d’achat (LOA) est la pratique la plus courante dans les entreprises.

Elle est particulièrement intéressante en France, en Belgique, au Luxembourg et à Monaco, pays ou la législation permet aux entreprises d’acquérir des œuvres d’art tout en bénéficiant d’avantages fiscaux.

Le véritable intérêt du mécanisme et qu’en fin de leasing vous avez la possibilité de racheter l’œuvre à titre personnel, pour sa valeur résiduelle (en général entre 1 et 10% du prix de l’œuvre selon les contrats)

En France

L’article 238 bis AB du CGI prévoit que la totalité des loyers versés par l’entreprise au titre du contrat de location d’œuvres d’art est comptabilisée en charges déductibles du bénéfice net de l’entreprise ou d’un professionnel libéral. Ainsi le loyer d’une œuvre d’art en location vient en déduction de l’assiette de l’impôt des entreprises. Pour l’instant cette avantage fiscal est d’actualité jusqu’au 31 décembre 2025 !

A Monaco

Même principe qu’en France, l’achat ou la location d’œuvres d’art sont fiscalement 100% déductibles.

En Belgique et Luxembourg

Contrairement à la France, les administrations fiscales belges et Luxembourgeoises considèrent que l’achat d’œuvres d’art ne peut pas être considéré comme une charge professionnelle déductible pour les entreprises et les professions libérales. L’achat d’une œuvre est alors considéré comme un actif immobilisé non amortissable.

Mais bonne nouvelle, la location d’œuvres d’art est quant à elle tout à fait déductible fiscalement, et permet à l’entreprise de payer des loyers déductibles en tant que charges d’exploitation, et par conséquent de réduire sa base imposable. Le leasing devient alors le mécanisme parfait pour économiser de l’impôt.

Step 1 : Choisir la bonne œuvre d’art

Laissez-vous conseiller par votre galeriste préféré pour qu’il vous aide à choisir une œuvre qui se fonde à merveille dans son environnement. Je préfère rappeler ici que l’œuvre devra être exposée dans les locaux de l’entreprise pendant toute la durée du contrat de location. Conserver l’œuvre chez soi, pourrait être considéré comme un abus de bien social, en cas de contrôle par l’administration.

Step 2 : 4 documents et puis c’est tout !

Vous avez trouvé une œuvre qui vous fait vibrer et en plus vous souhaitez faire des économies ?

Super, votre galeriste va juste avoir besoin des 4 documents suivants pour vous faire une offre de leasing :

–          La pièce d’identité du mandataire social

–          Un extrait Kbis/RCS de votre société

–          Le dernier bilan comptable pour juger de la solvabilité de votre entreprise

–          Un RIB/IBAN de la société

Step 3 : Une simulation financière simple en <24H

Grâce aux documents fournis, votre galeriste va se mettre en relation avec une société spécialisée dans le financement d’œuvres d’art, qui se chargera de monter votre dossier de leasing.

En moins de 24H vous obtiendrez alors une proposition de financement, qui précisera toutes les modalités, y compris les différentes durées possibles, le montant des paiements périodiques, la valeur résiduelle de l’œuvre d’art et les modalités de rachat.

Soyons concret et prenons un exemple :

Vous avez décidé d’acheter une belle et grande sculpture auprès de la galerie www.popmyduke.lu pour mettre en valeur le hall d’entrée de vos locaux qui parait bien vide.

Pour trancher radicalement avec le coté gris « monochrome » du hall, je vous propose de placer un « eye catcher », pour renforcer l’image dynamique de votre entreprise. Vous craquez pour cette pétillante bombe de peinture géante de notre Street Artiste parisien PIMAX pour un budget de 12 000 €.

Après m’avoir communiqué vos documents, j’ai pu vous obtenir dans la même journée le plan de financement visible dans le tableau ci-dessous. On constate ici que vous avez opté pour un leasing couvrant la totalité du montant de l’œuvre, soit 12 000 € (le montage peut aussi prévoir un apport initial, et diminue de facto les mensualités).

Le choix de la durée du prêt est une question d’arbitrage qui dépend de l’objectif de votre entreprise et de sa capacité de trésorerie. Une durée plus longue, permet une économie d’impôt plus importante, une durée plus courte permet un coût d’acquisition de l’œuvre réduit.

Chaque mois, les loyers vont venir déduire les charges de l’entreprise et contribuer à la diminution de la base imposable. Pendant cette période, c’est la société de financement qui reste propriétaire de l’œuvre. L’option d’achat en fin de contrat vous permettra à vous personne physique, ou à votre société en tant que personne morale, d’en devenir propriétaire.

Sur ce contrat, la valeur résiduelle est fixée à 3% du prix de l’œuvre. Au bout des 13 mois, pour la modique somme de 360 €, vous deviendrez l’heureux propriétaire de ce superbe PIMAX, toutes nos félicitations !

Avantages (+)

–          Simplicité et rapidité de mise en place

–          Préserve la trésorerie de l’entreprise

–          Amortissement de 13 à 60 mois

–          Réduction de la base imposable de la société

–          Économie d’IS en fin d’année

Inconvenients (-)

–          Obligation d’exposer l’œuvre dans les locaux de la société durant la période de location

–          Il faut profiter de ce mécanisme tant qu’il existe, avant qu’un gouvernement ne décide d’en supprimer ses avantages

Le mot de la fin

Si la santé financière de votre entreprise le permet, il serait dommage de se priver d’une telle opportunité qui permet de se constituer un beau patrimoine artistique tout en optimisant sa fiscalité. Enchainer les contrats de leasing, permet aussi des roulements de collections, et d’apporter régulièrement de la nouveauté aux clients et collaborateurs.

A l’ère de la suppression des niches fiscales, Il peut paraitre surprenant qu’un tel mécanisme subsiste encore, et il est fort probable que cet avantage fiscal soit voué à disparaitre dans les années à venir. Si j’ai un conseil à donner, profitez en avant qu’il ne soit trop tard.

Fin

Lors d’une émission TV en 1986, et alors que le présentateur Bernard Pivot faisait un concert de louanges à Serge Gainsbourg, ce dernier lui rétorqua bougon que ses chansons n’étaient qu’un art mineur…

Ce qui mit immédiatement Guy Béart (auteur-compositeur-interprète et père de l’actrice Emmanuelle Béart), présent sur le plateau, dans tous ses états : pour lui, la chanson était forcément un art majeur puisqu’elle peut survivre à son auteur !

Black Whole Conference – Installation de Michel de Broin en 2005

Le débat est très ancien. Ça fait des siècles que l’on essaie de définir le mineur vs le majeur.

Avant la Renaissance, on distinguait les arts du savoir (majeurs) des arts des matériaux (mineurs). Autrement dit, on différenciait les activités intellectuelles de celles de la fabrication (arts appliqués).

Ou dit encore autrement : le concept vs le savoir-faire…

Et cette différenciation est restée jusqu’au milieu du 20ème siècle.

• Les arts majeurs étaient donc par excellence : la peinture, la sculpture, l’architecture, la gravure

• Les arts mineurs étaient : la joaillerie, le travail du cristal, l’orfèvrerie, la céramique

D’ailleurs, pendant la révolution industrielle, l’Académie a distingué les Beaux-Arts* (avec des majuscules) des arts décoratifs (en minuscules).

*pour désigner les arts majeurs

La frontière s’est un peu floutée avec l’apparition de nouveaux matériaux dans les arts majeurs.

Également avec le système de reproduction des œuvres. Par exemple Andy Warhol a utilisé à outrance la lithographie en reproduisant des œuvres en de multiples exemplaires alors que par définition, l’œuvre d’un art majeur devrait être unique ! Mais ce à quoi on pourrait répliquer qu’une lithographie numérotée est plus proche d’une œuvre d’art « dans sa conception » que d’un savoir-faire de fabrication.

Certains mouvements du 20ème siècle sont allés jusqu’à tenter de fusionner les 2 arts, mettant carrément de côté l’idée de les délimiter clairement.

Ça a été le cas du constructivisme russe (1917) qu’on a fusionné avec le Bauhaus de Weimar & Gropius (1919) et encore plus tard avec le mouvement Memphis en 1980. Ces trois mouvements ont eu pour point commun une recherche conceptuelle et esthétique appliquée à des produits de consommation courante.

L’école Bauhaus a lancé un mouvement puissant qui allait modifier le cours de l’histoire de l’art, influençant considérablement le design graphique, l’architecture et le design d’intérieur et de mobilier

Notre société de consommation a transformé notre regard sur l’art à un point tel qu’une récente étude par la célèbre maison de ventes aux enchères Drouot a révélé notre tendance à traiter une œuvre d’art comme un élément de décoration devant s’harmoniser aux couleurs de nos murs ou au style de nos meubles. Ce faisant, un tableau devient un bien de consommation dont on se lassera avec le temps, comme on se lasse des vêtements que l’on porte selon les modes du moment.

Pourtant, l’artiste a voulu exprimer quelque chose avec son travail. Il ne l’a pas créé en pensant à notre décor intérieur. Sa démarche est personnelle et authentique, et elle s’adresse avant tout à notre cœur.

Acquérir une œuvre d’art c’est comme commencer une histoire d’amour. Il faut des sentiments, des émotions, l’envie d’aimer.

Et tout commence par une rencontre, quelque part dans une exposition, une galerie, et là, la magie opère !

Vous risquez de changer de décor plus d’une fois dans votre vie, de déménager ou de changer la couleur de vos murs et de vos meubles, tandis qu’une œuvre d’art devrait pouvoir vous suivre toute la vie, vous guider, vous faire voyager, rendre votre quotidien moins monotone et plus inspirant. Il faut donc choisir une œuvre pour l’émotion qu’elle vous fait vivre et non pour son éclat ou son style. Si l’émotion est sincère, l’œuvre évoluera avec vous et sa symbolique se transformera au fil du temps, sans jamais vous ennuyer. À plus long terme, vous risquez même de changer votre décor en fonction des tableaux, des photographies et des sculptures qui vous entourent.

« Le vrai but de l’art n’est pas de créer de beaux objets : c’est une méthode de réflexion, un moyen d’appréhender l’univers et d’y trouver sa place. » — Paul Auster, romancier américain

Premièrement, il faut vous demander quelle émotion l‘œuvre vous fait ressentir. Pour répondre à cette question, prenez le temps de l’observer, de l’admirer, d’en comprendre la composition et le sujet. Qu’est-ce que l’artiste a voulu exprimer ? Pourquoi cette couleur plutôt qu’une autre ? Quels sont les détails qui ajoutent de l’importance au sujet véhiculé ? La lumière est-elle douce, forte ou contrastée ? En allant à la rencontre de l’œuvre, vous aurez le sentiment de vous l’approprier, puisque la symbolique qui s’en dégagera proviendra uniquement de votre regard et de l’intimité de votre subjectivité.

Ensuite, demandez-vous si l’émotion ressentie est en lien avec un souvenir, une personne qui vous est chère, un événement qui a marqué votre vie, une cicatrice du passé, un sujet qui vous tient à cœur, un fil conducteur qui vous parle ou bien qui est en lien avec d’autres œuvres que vous possédez déjà.

Si vous êtes en mesure d’associer votre émotion à quelque chose qui a de l’importance pour vous, il va sans dire que l’œuvre pourra vivre longtemps à vos côtés. Surtout si vous apprenez à développer une relation avec elle, à la regarder sous toutes ses coutures, à la redécouvrir au gré des saisons et au gré de vos humeurs. Vous pourriez être surpris(e) des nouveaux détails que vous décèlerez avec le temps, détails auxquels, d’ailleurs, vous vous attacherez.

« L’art contemporain c’est pour les riches », « Un enfant de 5 ans en ferait autant »… Qui n’a jamais été confronté à ces clichés lors d’une visite d’exposition ? Je vous propose un « kit de survie » pour contrer les sceptiques ! Voici 10 idées reçues sur l’art contemporain que vous pourrez bientôt balayer d’un revers de main…

Tiens donc, serait-il donc réduit à un seul type ?

S’il y a bien une caractéristique incontestable de l’art contemporain, c’est sa diversité et son impossibilité à être défini de manière uniforme.

Dire « je n’aime pas l’art contemporain » sous-entendrait connaître TOUTES ses facettes, ce qui est tout simplement impossible étant donné la multitude d’œuvres, de styles et de courants qui coexistent.

De plus, les goûts évoluent avec le temps, réservant ainsi de belles surprises !

Cette idée reçue est sans doute l’une des plus répandues concernant l’art contemporain. Cependant, elle oublie souvent qu’il y a derrière chaque œuvre un artiste, un travail, une démarche artistique soigneusement réfléchie.

Invitez donc ces sceptiques à s’approcher des œuvres, à lire les cartels qui les accompagnent, à feuilleter les catalogues d’expositions et à se renseigner sur l’artiste.

S’ils persistent dans leur conviction de pouvoir faire aussi bien, voire mieux, encouragez-les à se lancer ! Qui sait, un artiste sommeille peut-être en eux ?